Mairie de Saint-Michel-Escalus

Voir les principaux arrêtés du maire

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Publié le 08 juin 2021 / Dernière modification le 16 juin 2022

Voir les principaux arrêtés du maire

Publié le 08/06/2021 - Dernière modification le 16/06/2022

2023-Arrêté portant délégation de fonctions au 2ème adjoint

2023-Arrêté portant fermeture de l'église Saint-Pierre d'Escalus

2023-Arrêté portant règlement de la Halle " La Marensine "

2022-Arrêté portant réglementation de la collecte des déchets sur la commune de Saint-Michel-Escalus

2022-Arrêté réglementant l'accès à certaines voies, portion de voies, ou a certains secteurs de la commune de Saint-Michel-Escalus

2021-Arrêté portant autorisation préalable et permanente des poursuites donnée au comptable assignataire de Saint-Michel-Escalus

2022-Arrêté portant réglementation des heures de mise en service/coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Saint-Michel-Escalus

2021-Arrêté portant réglementation de la circulation pour la réalisation de travaux d'entretien des voies communautaires

2021-Arrêté fixant les conditions d'affichage d'opinion, d'expression libre et informations des organismes à but non lucratif

2021-Arrêté permanent réglementant la circulation au droit des chantiers d'exploitation des réseaux collectifs d'eau potable et d'assainissement de la commune de Saint-Michel-Escalus

2020-Arrêté portant fermeture au pont de Larié

2020-Arrêté de prévention des nuisances sonores et bruits de voisinage

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