Mairie de Saint-Michel-Escalus

Réunion du conseil municipal

Réunion du conseil municipal

Réunion du conseil municipal

Le Conseil municipal se réunit le 8 février 2024 à 17h30 à la mairie.

Ordre du jour :

1.2024 Délibération sur les autorisations spéciales d’absence (ASA).

2.2024 Délibération portant sur le remboursement des frais de mission engagés par les agents dans le cadre de déplacements liés à une mission.

3.2024 Délibération portant sur l’attribution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire.

4.2024 Ouvertures et fermetures de postes – Mise à jour du tableau des effectifs.

5.2024 Délibération fixant les tarifs location de la salle des fêtes.

6.2024 Tarifs du droit de place au « marché sous la Halle Marensine » de la commune.

 

Lotissement LESBAREYRES :

- 7.2024 Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre avec DUNE.

- 8.2024 Convention avec DUNE pour la partition du terrain d’assiette du lotissement en terrains individualisés à bâtir et terrains communs.

- 9.2024 Nombres de lots à prix préférentiel.

- 10.2024 Prix de vente des lots.

- 11.2024 Règlement de vente et d’attribution des lots.

- 12.2024 Cahier des charges.

 

13.2024 Conventions 2024-2026 avec les associations communales.

14.2024 Organisation du repas des aînés 2024.

15.2024 Convention pour l’accueil des enfants de Saint-Michel-Escalus à l’accueil de loisirs de Castets.

 

 

 

Le 08/02 de 17:30 à 19:00