Réunion du 28 février 2019

Ordre du jour

1. Participation pour la protection sociale complémentaire prévoyance des agents
2. Participation pour la protection sociale complémentaire santé des agents
3. Fermeture de poste et tableau des effectifs
4. Convention CDG40 pour adhésion médecine de prévention et santé au travail
5. Convention SYDEC pour contrôle des points d’eau incendie
6. Motion de la Fédération Française de la Course Landaise - suppression de l’assiette forfaitaire de la course landaise
7. Motion de l’AML sur la réforme de la justice
8. Demande d’accès voirie supplémentaire au Lot. Les Roselières du Bas Rouge
9. Autorisation de défrichement pour le projet de lotissement
10. Divers

Le compte-rendu

Taille du fichier 241,69 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 19/04/2019 13:57) Télécharger

Télécharger les délibérations



1.2019 Délibération de participation pour la protection sociale complémentaire prévoyance des agents



2.2019 Délibération de participation pour la protection sociale complémentaire santé des agents



3.2019 Fermeture de poste – Mise à jour du tableau des effectifs



4.2019 Adhésion au service de Médecine de Prévention et de santé au travail du CDG40



5.2019 Adoption d’une convention type de mise à disposition de services pour le contrôle et l’entretien des Points d’Eau Incendie publics pa...



6.2019 Motion de la FFCL - Suppression de l’assiette forfaitaire de la course landaise



7.2019 Proposition de l’Association des Maires des Landes de motion sur la réforme de la Justice



8.2019 Demande d’accès voirie supplémentaire au Lotissement Les Roselières du Bas Rouge