2022

Réunion du 17 janvier 2022
Ordre du jour :

1.2022 Élaboration document unique : signature d’une convention avec le Centre de Gestion des Landes (CDG40).
2.2022 Délibération relative à la mise en œuvre du RIFSEEP par cadre d’emplois – CIA.
3.2022 Organisation du débat portant sur les garanties de Protection Sociale Complémentaire (PSC) accordées aux agents.
4.2022 Organisation du repas des aînés 2022.
Réunion du 4 avril 2022
Ordre du jour :

6.2022 Vote du compte administratif 2021.
7.2022 Approbation du compte de gestion 2021.
8.2022 Affectation des résultats d’exploitation 2021.
9.2022 Vote des taux des impôts directs de la commune 2022.
10.2022 Subventions aux associations 2022.
11.2022 Vote du budget primitif 2022.
12.2022 Convention relative à l’attribution d’une aide du fonds européen agricole pour le développement rural - Programme de développement rural aquitain 2014-2020 - Mesure 19 LEADER.
13.2022 Acceptation du devis LAFITTE TP pour les travaux de réfection de la route d’Escalus.
14.2022 Délibération pour accorder une servitude de passage sur les parcelles D 21 et D354.
15.2022 Renouvellement de la convention avec le service remplacement du CDG40.
16.2022 Délibération relative à l’organisation du temps de travail.
17.2022 Modification régie avances.
Présentation du Rapport Social Unique 2020 (RSU).
Rapport Social Unique 2020
Conformément à la règlementation, il appartient au maire de présenter le Rapport Social Unique (RSU) de la collectivité au conseil municipal et d'en assurer la publicité.