2021

Réunion du 2 décembre 2021
Ordre du jour :

26.2021 Renouvellement du contrat d’assurance du personnel CNP 2022.
27.2021 Convention du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes avec le CDG40.
28.2021 Convention Territoriale Globale entre la communauté de communes et les communes de Côte Landes Nature, et la CAF des Landes.
29.2021 Organisation du noël de la commune 2021 pour les enfants.
30 2021 Demande de subvention au titre des fonds de concours de la C.C. Côte Landes Nature – Chauffages à inertie dans le cadre d’une rénovation énergétique.
31.2021 Décision modificative n°1.
32.2021 Délibération décidant la vente partielle de la parcelle D417 par la commune à M. et Mme TRIN.
33.2021 Délibération décidant la vente partielle de la parcelle D417 par la commune à SAS DAT IMMO.
34.2021 Délibération décidant la vente partielle de la parcelle D417 par la commune à M. et Mme BESSET.
Divers.
Réunion du 11 octobre 2021
Ordre du jour :

25.2021 Délibération sur le choix des entreprises pour la réalisation de la Halle de partage « La Marensine ».
Divers.
Réunion du 28 septembre 2021
Ordre du jour :

19.2021 Convention de mise à disposition d’un agent par la commune de Linxe.
20.2021 Convention d'adhésion 2021 au service de médecine préventive du CDG40.
21.2021 Avenant au contrat d’accompagnement à la protection des données à caractère personnel de l’ALPI (prestation DPO).
22.2021 Limitation de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation.
23.2021 Délibération décidant la vente de la parcelle A380 par la commune.
24.2021 Motion de soutien aux chasseurs des Landes.
Divers.
Réunion du 10 juin 2021
Ordre du jour :

13.2021 Demande de protection de l’église de Saint-Michel.
14.2021 Convention CDG40 pôles retraite et protection sociale 2020-2022.
15.2021 Convention CDG40 pour élaboration du Document Unique d’évaluation des risques professionnels.
16.2021 Modalités de mise en œuvre du télétravail.
17.2021 Choix de l’entreprise pour exploitation forestière.
18.2021 Délibération de principe sur la modification d’emprise du chemin de Lécluse.
Divers.
Réunion du 8 avril 2021
Ordre du jour :

3.2021 Extension du réseau d’assainissement Quartier St Pierre.
4.2021 Convention pour le transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage du Département des Landes au profit de la commune de Saint-Michel-Escalus – aménagement d’un plateau ralentisseur.
5.2021 Vote du compte administratif 2020.
6.2021 Approbation du compte de gestion 2020.
7.2021 Affectation des résultats d’exploitation 2020.
8.2021 Vote des taux des impôts directs de la commune 2021.
9.2021 Subventions aux associations 2021.
10.2021 Vote du budget primitif 2021.
11.2021 Transfert de compétence de la communauté de communes Côte Landes Nature en qualité d’Autorité Organisatrice des Mobilités.
12.2021 Adoption de la motion FNCCR Projet « Hercule ».
Divers.

Réunion du 16 février 2021
Ordre du Jour :

1.2021 Plan prévisionnel de financement pour l’édification de la halle.
2.2021 Plan prévisionnel de financement pour la sauvegarde de l’église de Saint-Michel.