Comptes-rendus et délibérations

Réunion du 11 mars 2020
Ordre du jour :

6.2020 Vote du compte administratif 2019 – Budget CCAS
7.2020 Approbation du compte de gestion 2019 – Budget CCAS
8.2020 Affectation résultat de fonctionnement 2019 – Budget CCAS
9.2020 Vote du compte administratif 2019 – Budget principal
10.2020 Approbation du compte de gestion 2019 – Budget principal
11.2020 Affectation résultat de fonctionnement 2019 – Budget principal
12.2020 Convention mise à disposition de local à fin de tournage
Divers.
Réunion du 7 février 2020
Ordre du jour :

2.2020 Avenant à la convention d’adhésion au service de Médecine Préventive du CDG40.
3.2020 Achat toilettes publiques automatiques.
4.2020 Travaux de réfection de la voirie du lotissement « La Vaucelle ».
5.2020 Demande de subvention du fonds de concours à la Communauté de Communes Côte Landes Nature.
Divers.
Réunion du 13 décembre 2019
Ordre du jour

1. Renouvellement contrat assurance personnel CNP 2020
2. Réalisation d’un plan d’adressage avec l’ADACL
3. Subvention exceptionnelle à l’UNC de Léon pour renouvellement du drapeau
4. Travaux en régie 2019
5. DM n°2
6. Abrogation de la délibération 2019/35 et retrait de la délibération 2019/41 suite à un vice de procédure
7. Divers
Réunion du 16 octobre 2019
Ordre du jour :

1. Extension du réseau
2. Convention pour l’accueil des enfants à l’accueil de loisirs de CASTETS
3. Convention SPV maintenance des archives par CDG40
4. Avenant n°2 à la convention 2015-2017 – Pôles Retraites et Protection sociale CDG40
5. Demande de subvention du Fond de concours de la Communauté de Communes
6. Délibération portant création de poste – Mise à jour du tableau des effectifs
7. Divers
Réunion du 9 août 2019
Ordre du jour

1. Installation d’une antenne relais de téléphonie mobile ORANGE à la Z.A. de Capbat
2. Création du lotissement « Lesbareyres »
3. Subvention à la DFCI de Saint-Michel-Escalus
4. Décision modificative n°2 (annulé)
5. Travaux de réfection de la voirie du lotissement « La Vaucelle »
6. Demande de subvention du Fond de concours de la Communauté de Communes
7. Divers.
Réunion du 23 juillet 2019 (2)
Ordre du jour

4. Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
5. Délibération sur les indemnités de fonction des élus
6. Création des commissions municipales
7. Élection de la Commission d’Appel d’Offres
8. Désignation des délégués représentant la commune
9. Dissolution du C.C.A.S
10. Création de commissions extramunicipales et désignation des membres
11. Convention pour la fourniture et la livraison de repas avec la commune de Léon
12. Adhésion au service remplacement du CDG40
13. Convention de mise à disposition d’un travailleur social de CDG40
14. Subvention exceptionnelle comité des fêtes de Saint-Michel-Escalus
15. Subvention à l’ANACR pour la création d’un Mémorial de la Résistance landaise
16. Adhésion à l’association « Esprit du Sud40 »
17. Décision modificative n°1
18. Tarifs location salle des fêtes
19. Approbation des documents liés à la location de la salle des fêtes
20. Divers
Réunion du 4 avril 2019
Ordre du jour

1. Vote du compte administratif 2018
2. Approbation du compte de gestion 2018
3. Affectation résultat de fonctionnement 2018
4. Vote des taux impôts directs commune 2019
5. Subventions aux associations 2019
6. Vote du budget primitif 2019
7. Demande d’accès voirie supplémentaire au Lot. Les Roselières du Bas Rouge
8. Divers
Réunion du 28 février 2019
Ordre du jour

1. Participation pour la protection sociale complémentaire prévoyance des agents
2. Participation pour la protection sociale complémentaire santé des agents
3. Fermeture de poste et tableau des effectifs
4. Convention CDG40 pour adhésion médecine de prévention et santé au travail
5. Convention SYDEC pour contrôle des points d’eau incendie
6. Motion de la Fédération Française de la Course Landaise - suppression de l’assiette forfaitaire de la course landaise
7. Motion de l’AML sur la réforme de la justice
8. Demande d’accès voirie supplémentaire au Lot. Les Roselières du Bas Rouge
9. Autorisation de défrichement pour le projet de lotissement
10. Divers