Mairie de Saint-Michel-Escalus

Réunion du Conseil municipal

Réunion du Conseil municipal

Réunion du Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunit le 5 avril 2024 à 17h30 à la mairie.

Ordre du jour :

16.2024 Proposition de vente de M. LE GUILLOU Thomas pour le logement du 8 route de Castets.

17.2024 Choix de l’établissement bancaire et du prêt bancaire pour l’achat du logement du 8 route de Castets.

18.2024 Vote du compte administratif 2023 - budget principal.

19.2024 Approbation du compte de gestion 2023 – budget principal.

20.2024 Vote du compte administratif 2023 – budget lotissement Lesbareyres.

21.2024 Approbation du compte de gestion 2023 – budget lotissement Lesbareyres.

22.2024 Affectation des résultats d’exploitation 2023 – budget principal.

23.2024 Affectation des résultats d’exploitation 2023 – budget lotissement Lesbareyres.

24.2024 Vote des taux des impôts directs de la commune 2024.

25.2024 Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale.

26.2024 Subventions aux associations 2024.

27.2024 Délibération approuvant le régime des amortissements des immobilisations et la fongibilité des crédits.

28.2024 Vote du budget primitif 2024 – budget principal.

29.2024 Vote du budget primitif 2024 – budget lotissement Lesbareyres.

30.2024 Délibération portant instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur.

31.2024 Désignation des délégués (élu et agent) au CNAS.

32.2024 Modification de la délibération 17.2020 concernant le délégué suppléant eau et assainissement au SYDEC.

Divers.

 

 

 

Le 05/04 de 17:30 à 18:30